Amendes Records ! Le Gendarme Boursier Frappe Fort au 1er Trimestre !
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La Commission des Valeurs Mobilières (CVM) a publié son rapport d'activité sanctionnatrice pour le premier trimestre 2025, et les chiffres sont stupéfiants. Les amendes infligées lors des jugements de janvier à mars ont atteint la somme colossale de 385,7 millions de R$, marquant une augmentation spectaculaire par rapport à la même période l'année précédente.
Explosion des Amendes : Un Signal Fort
Ce montant représente une multiplication par plus de 190 par rapport au premier trimestre de l'année précédente, où les amendes s'élevaient à environ 2 millions de R$. Cette hausse significative témoigne d'une intensification de la surveillance et de la répression des irrégularités sur le marché financier.
Au cours du premier trimestre 2025, le collège de la CVM a jugé dix procédures administratives de sanction et sept procédures ont été clôturées par la signature d'accords avec les accusés, appelés « termes d'engagement ». Au total, 12 personnes ont été sanctionnées, dont dix avec des amendes et deux avec des interdictions d'exercer.
Termes d'Engagement : Une Alternative à la Sanction ?
Le collège de la CVM a également approuvé la moitié des propositions de termes d'engagement présentées au premier trimestre 2025, pour un montant total de 3,23 millions de R$. Six accords ont été conclus, impliquant 13 parties prenantes. Au total, le collège a examiné 12 propositions, impliquant 35 parties prenantes.
Bien que le nombre de propositions approuvées soit inférieur à celui du premier trimestre 2024, la valeur moyenne des accords a considérablement augmenté, suggérant une volonté de la CVM d'obtenir des compensations plus importantes pour les dommages causés.
865 Procédures en Cours : Une Surveillance Continue
Au premier trimestre 2025, 865 procédures administratives potentiellement sanctionnatrices étaient en cours dans les huit domaines techniques compétents, selon la CVM. Ces procédures visent à enquêter sur d'éventuelles irrégularités et peuvent aboutir à la formulation d'une accusation.
La CVM a également clôturé 21 procédures administratives qui ont été portées au niveau des procédures administratives de sanction (PAS). Elles seront jugées par le collège de la CVM ou pourront être conclues par un accord.
Au cours des trois premiers mois de l'année, l'organisme de réglementation du marché des capitaux a émis deux ordres de suspension immédiate (« stop orders »). Ces suspensions sont une mesure de précaution prise par la CVM pour empêcher l'action des entreprises.